Retour à : Recherche
mon espace numérique

Actualités

Toutes les actualités

Montpellier accueille une séance publique du Conseil constitutionnel mercredi 16 novembre 2022

Actualité publiée le 14/11/2022

Montpellier, ville de droit, est honorée d’accueillir dans les locaux de la Cour d’appel une audience publique du Conseil constitutionnel le mercredi 16 novembre 2022. La délégation du Conseil ira également à la rencontre des élèves des lycées montpelliérains Jules Guesde et Georges Clémenceau.
Montpellier accueille une séance publique du Conseil constitutionnel mercredi 16 novembre 2022Voir l'image en grand

Cette septième audience publique hors les murs répond à la volonté du Président du Conseil Constitutionnel, Laurent Fabius, de faire mieux connaître cette institution et ces « questions citoyennes » que sont les questions prioritaires de constitutionnalité.

« Après avoir accueilli le Nouveau Sommet Afrique-France en octobre 2021 et le sommet des ministres des Affaires étrangères de l’Union Européenne en mars 2022, Montpellier est honorée de recevoir pour la 1ère fois le Conseil Constitutionnel, institution garante des droits et des libertés de tous les citoyens. »

Michaël Delafosse, Maire de Montpellier, Président de Montpellier Méditerranée Métropole

Pour assister à cette audience publique

L’audience est ouverte au public intéressé, qui est invité à se présenter au plus tard à 14h30 à la Cour d’appel de Montpellier, au 1, rue Foch – 34020 Montpellier. Le conseil débute à 15h.

L’accès se fera dans la limite des places disponibles. Une inscription préalable est préconisée à l’adresse suivante : greffe@conseil-constitutionnel.fr.

Mairie de Montpellier

1, place Georges Frêche
34267 MONTPELLIER cedex 2

Tramway 1 et 3 arrêt Moularès Hôtel de ville
Tramway 4 arrêt Georges Frêche - Hôtel de Ville
Coord. GPS : 43°35'52"N, 3°52'39"E

04 67 34 70 00

Du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30 sauf le jeudi de 10h00 à 19h00

Horaires spécifiques des services accueillant du public

Contactez-nous en LSF ou par écrit